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Vient de paraître : le Guide « Acceptabilité environnementale de matériaux alternatifs en technique routière – Les sables de fonderie »
09/09/2019Promotion du recyclage des sables de fonderie
Afin de faciliter et promouvoir le recyclage des sables de fonderie, CTIF et la Fédération Forge et Fonderie se sont, depuis plusieurs années, engagées auprès des pouvoirs publics.
Cet engagement s’est traduit notamment depuis 2003, par des projets de recherche sur l’identification des phénomènes de dégradation et de formation de composés organiques et minéraux dans les sables ; des projets de recherche de technologie de régénération de sable et de veille technologique. Un programme de caractérisation environnementale des sables de fonderie a été mené au niveau national en 2014 et 2015. Ces études scientifiques ont permis l’acquisition d’importantes connaissances sur le comportement environnemental de ces matériaux.
Les spécifications environnementales qui sont proposées sont applicables aux matériaux alternatifs fabriqués à partir de sables de fonderie, et dont l’adéquation fonctionnelle à un usage en technique routière a été préalablement justifiée au regard des normes et/ou spécifications d’usage en vigueur (normes produits, normes d’usages, guides techniques régionaux, etc.).
Plusieurs industries et métiers concernés
Ce guide d’application a pour objet de fournir les spécifications opérationnelles concernant l’acceptabilité environnementale de matériaux alternatifs élaborés à partir de déchets de sable de fonderie en technique routière. Il ne s’applique qu’aux matériaux alternatifs et routiers fabriqués à partir des gisements de sables de fonderie.
Il précise le cadre dans lequel doit s’inscrire le plan d’assurance de la qualité de leur fabrication, les limitations relatives à leurs usages et les recommandations à observer concernant leur stockage temporaire dans l’emprise du chantier ainsi que les conditions de leur mise en œuvre.
Enfin, il fournit les obligations des différents acteurs d’un projet routier en vue d’assurer la traçabilité des chantiers ayant recouru à leur utilisation.
Ce guide d’application s’adresse principalement :
- aux entreprises de fabrication et d’application pour qu’elles puissent proposer des matériaux alternatifs et routiers dans le respect des dispositions du présent guide ;
- aux exploitants de fonderies, afin de leur permettre de répondre aux obligations réglementaires en matière de gestion de leurs déchets (hiérarchie des modes de traitement, traçabilité, recours à des filières adaptées, etc.) ;
- aux maîtres d’ouvrage et maîtres d’œuvre qui souhaitent utiliser ces matériaux alternatifs en technique routière afin qu’ils intègrent dans leurs projets et appels d’offres les modalités adaptées ;
- à l’inspection des installations classées pour qu’elle puisse y trouver les dispositions adaptées concernant le recyclage des sables de fonderie en technique routière.
Ce guide est révisable à tout moment, à la demande de l’une des parties concernées dès lors que l’évolution des techniques, le retour d’expérience, et les données disponibles le justifient ainsi qu’en cas de nouvelles exigences induites par l’évolution du cadre juridique et réglementaire national et/ou européen.
Télécharger le Guide d’application « Acceptabilité environnementale de matériaux alternatifs en technique routière – Les sables de fonderie », 2019.
Une version papier (30,00 euros) est disponible auprès du Cerema.
N’hésitez pas à contacter Frédéric Aldin, expert Environnement à CTIF, pour toute demande d’informations sur ce guide ou questions environnementales.
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