Les avantages du Crédit Impôt Recherche

Le CIR (Crédit d’impôt Recherche) est un mécanisme d’incitation fiscale pour aider les entreprises à financer leurs travaux de R&D. Il permet de déduire des impôts 30 % des dépenses de R&D. Dans ce cadre, CTIF, de par son statut de Centre Technique Industriel, a une accréditation pour le CIR et les travaux qui lui sont confiés comptent pour le double de leur montant (soit 60 %). De nombreuses entreprises – donneurs d’ordre, fondeurs – utilisent le CIR pour financer leur effort de R&D.

Un projet innovant

Pour pouvoir être considéré comme innovant, un projet doit dépasser le niveau technique qu’un homme de l’art possède déjà et doit comporter des verrous techniques identifiables avant son lancement.

CTIF intervient pour de nombreux fondeurs (Manoir Industries, Eurocast GMD, Brousseval et Montreuil, Fonderie du Poitou Fonte, ACI Le Mans, Fonderie de Niederbronn, …) et donneurs d’ordre (TNI Areva, Hispano Suiza, Liebherr Mining, Renault,  …) sur des projets de R&D financés par le CIR. Ces projets peuvent concerner aussi bien le développement de nouveaux produits que la recherche d’alliages optimisés à propriétés fonctionnelles renforcées ou encore l’optimisation de process par des technologies innovantes et en rupture. Ces projets se déroulent classiquement sur des périodes allant de quelques mois à plus d’un an si les verrous techniques sont majeurs. Dans plusieurs cas (Ferry Capitain, CEA, …), le client a déposé un brevet à l’issue du projet mené avec CTIF.

CTIF, par son activité historique de R&D, est moteur dans l’innovation et met toutes ses ressources au profit du projet (chef de projet senior, veille et prospective, laboratoire d’analyses, moyens d’essais, outils de calculs et de simulation). Si besoin, une partie des essais peut être réalisé directement sur l’outil de production du fondeur afin de coller au plus près aux conditions industrielles et réaliser des prototypes innovants à l’échelle un. Les projets sont librement ré-orientables phase après phase en fonction des résultats et des potentiels de développement industriel. Certains projets peuvent ainsi associer CTIF, un fondeur et son client final sur un produit spécifique.

Justification des travaux de R&D

Pour justifier le CIR, les entreprises doivent constituer un dossier par projet de R&D qui précisera les enjeux pour l’entreprise (nouveau produit, …), les verrous techniques identifiés, l’objectif du projet, l’équipe projet impliqué en interne (nom, poste, …), les pièces comptables justificatives des dépenses (relevé des temps affectés au projet, achats liés au projet, sous-traitance spécifique à un centre de R&D, …) et les rapports techniques (descriptif des travaux, résultats, …).

Pour cette mise en forme du dossier CIR, les entreprises peuvent se faire aider par un conseil extérieur ou par une société spécialisée dans la sécurisation du CIR (LowendaiMasai, Lawson, Pic-consultants,….). Elles peuvent également utiliser la procédure dit du rescrit fiscal qui permet, avant même le démarrage d’un projet de R&D, d’en valider le caractère innovant auprès de l’administration.

CTIF a développé Métal+ (lien), une méthodologie de projet dédiée à l’innovation.

Les équipes de CTIF sont à l’écoute de vos projets de R&D. N’hésitez pas à les contacter pour en parler.

Contact Patrick Hairy

Liens utiles :

Guide du CIR 2015 : http://cache.media.enseignementsup-recherche.gouv.fr/file/CIR/05/3/CIR_406053.pdf

Procédure du rescrit fiscal : http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/popup?espId=2&typePage=cpr02&docOid=documentstandard_5751

Lowendalmasai : http://www.lowendalmasai.com/fr/