La dangerosité de la substance doit être évaluée en consultant d’abord l’annexe I de la directive 67/548/CEE qui liste les substances dangereuses et plus particulièrement celles qui sont cancérigènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction de catégorie 1 et 2 (CMR 1 et2) et celles qui sont très toxiques (R50/53).
Une première liste de substances candidates à l’autorisation et susceptibles d’être présentes dans les pièces moulées a été faite par CTIF. Elle sera affinée dans les prochains mois.
Très peu de métaux candidats à l’autorisation sont sous forme métallique : ce sont surtout des oxydes considérés comme indésirables dans les pièces de fonderies. D’autre part, se pose le problème de la quantification ces métaux sous leur forme oxydée d’autant plus qu’ils ne sont pas répartis de façon uniforme dans la pièce de fonderie.
Des investigations complémentaires sont menées par CTIF.
On peut d’ors et déjà estimer que très peu de substances candidates à autorisation seront présentes dans les pièces de fonderie à une concentration supérieure à 0,1% dans les pièces de fonderie.
A noter qu’une première liste de substances candidates à l’autorisation devrait être consultable sur le site de l’Agence, fin octobre 2008 avec une vingtaine de substances et cette liste sera mise à jour régulièrement.
