Reach-Q13

Comment les fondeurs doivent se préparer à Reach ? (Mise à jour 01/04/2008)

Afin de se préparer à Reach, les fondeurs doivent connaître le plus précisément possible les substances qu’ils achètent et qu’ils produisent dans leurs pièces moulées.

Dans un premier temps

Inventorier tous les produits achetés de façon à identifier les différentes substances et les obligations applicables ; l’inventaire n’est pas obligatoire mais permettra d’avoir une vision plus claire des obligations applicables (enregistrement, restriction, autorisation) ;

Inventorier les déchets valorisés (sables, laitiers, crasses, copeaux et poussières….) de façon à examiner les possibilités et l’intérêt de les « déclasser » (selon la récente réglementation européenne sur les Déchets) ; ces déchets devenant des sous-produits rentreraient alors dans le champ d’application de REACH (En savoir plus) ;

Contacter les fournisseurs des matières premières achetées pour leur communiquer les usages en fonderie et savoir s’ils ont l’intention de pré-enregistrer les substances présentes dans les produits ?

A partir de juin 2008, pour les substances importées et non enregistrées : réaliser un pré-enregistrement via REACH-IT (En savoir plus) ; puis préparer l’enregistrement

déterminer les catégories de tonnage applicables à l’enregistrement,
lister des données requises pour chaque catégorie de tonnage,
conduire une recherche de la littérature pour combler le plus de lacunes,
identifier les partenaires susceptibles de s’associer pour un enregistrement en commun puis estimer les coûts d’enregistrement.

Dans un deuxième temps

Identifier dans la mesure du possible les substances susceptibles d’être soumises à autorisation à partir des fiches de données de sécurité (cancérigènes, mutagènes, toxique pour la reproduction essentiellement) et contacter les fournisseurs pour connaître leur intention par rapport à la poursuite de la commercialisation des produits concernés, des modifications ou substitutions possibles (En savoir plus).

A partir de janvier 2009, consulter la liste des substances préenregistrées pour s’assurer que les fournisseurs ont pris en compte Reach.

A partir de juin 2009 ; consulter la liste des substances extrêmement préoccupantes pour questionner ensuite les fournisseurs sur leurs intentions par rapport à la poursuite de la commercialisation.

A partir de décembre 2010, juin 2013 puis juin 2018 (les 3 échéances d’enregistrement pour les substances préenregistrées) : vérifier que les fiches de données de sécurité sont bien mises à jour (En savoir plus).Si la FDS ne mentionne pas les utilisations en fonderie, le fondeur a 12 mois après réception de la FDS pour contacter les fournisseurs et lui communiquer « une brève description générale » de son utilisation dans le but d’en faire une utilisation identifiée qui sera couverte par un scénario d’exposition annexé à la FDS (art 37.1.2).

A parti du 30 novembre 2010 jusqu’au 1^er juin 2018 : procéder aux enregistrements des substances importées et non enregistrées (En savoir plus).

A partir de juin 2011, contacter l’agence européenne si les pièces moulées contiennent une substance listée comme extrêmement préoccupante à une concentration supérieure à 0,1 % en masse et produite à plus d’une tonne par an et non préalablement enregistrée (En savoir plus).