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Sommaire

Généralités - Champ d'application
Généralités - Pré-enregistrement
Généralités - Enregistrement
Cas particulier des métaux et alliages métalliques.
CAS PARTICULIER DU SECTEUR DE LA FONDERIE- Généralités.
CAS PARTICULIER DU SECTEUR DE LA FONDERIE- En tant qu’acheteur de matières premières
CAS PARTICULIER DU SECTEUR DE LA FONDERIE- En tant que producteurs de pièces moulées
CAS PARTICULIER DU SECTEUR DE LA FONDERIE- Déchets, sous-produits de la fonderie.
CAS PARTICULIER DU SECTEUR DE LA FONDERIE- Démarche d’enregistrement
GLOSSAIRE

    Avertissement

    Un certain nombre de questions (générales et spécifiques) ont été formulées avec leurs réponses de façon à pouvoir donner aux fondeurs une vision la plus claire possible du règlement Reach et des implications pour le secteur de la fonderie.
    Ces réponses sont présentées sur le site de CTIF dans un but d'information et ne constituent pas une interprétation légale du règlement ou de la directive. CTIF ne saurait être reconnu responsable d’une utilisation abusive de ces réponses qui n’ont aucune valeur juridique.
    En outre des échanges sont toujours encours entre les grandes fédérations européennes (Eurofer, Eurométaux, CAEF…) auprès des autorités européennes. Aussi certains points de vue sont susceptibles d’évoluer dans les mois qui viennent en fonction des informations qui seront divulguées par les organisations professionnelles.