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Guide sur la valorisation des sables de fonderie en technique routière

En 2011, le CEREMA (Centre d’Etudes et d’expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement) a publié un guide générique relatif à la méthodologie d’évaluation de l’acceptabilité environnementale de matériaux alternatifs issus de déchets en technique routière. Ce guide générique laisse notamment la possibilité de valoriser des déchets « non inertes » (au sens de l’arrêté du 12 décembre 2014) dans la filière routière.

Dans ce contexte,  le Centre Technique des Industries de la Fonderie)  (CTIF) et la Fédération Forge Fonderie (FFF) ont saisi l’opportunité de réaliser un guide dédié à la valorisation d’un déchet spécifique de la profession : les sables de fonderie en technique routière. Le guide s’adresse aux maîtres d’ouvrage et aux maîtres d’œuvre, à la DREAL et aux fondeurs, pour notamment encadrer le contrôle et le suivi de la qualité environnementale des sables de fonderie pour une valorisation en technique routière.

Une version aboutie du guide a été soumise à consultation auprès des services du Ministère et du public le 22 juin 2017 et a fait l’objet de peu de retours ; l’édition (par le CEREMA) est prévue pour la fin de l’année 2017.

Le guide encadre la valorisation des sables de fonderie en technique routière et notamment le contrôle et le suivi de la qualité environnementale pour chaque acteur de la chaine de valorisation :

  • Le gisement de déchets de sable de fonderie doit être trié en trois catégories de sables, selon les procédés de moulage/noyautage mis en œuvre :
  • 1ère catégorie : sable à vert à liant argileux
  • 2ème catégorie : sables à prise chimique basique (polyuréthane, phénolate alcalin ester, Isoset, Croning, inorganique….)
  • 3ème catégorie : sables à prise chimique acide (furanique, phénolique, boîte chaude, boîte tiède…)
  • Le déchet de sable devient matériaux alternatifs une fois qu’il a suivi un premier traitement (triés, criblés, déferraillés, calibrés…). Cette étape est dans la plupart des cas réalisée par une entreprise de l’industrie des déchets ou de la route, néanmoins le guide permet aux fondeurs désireux de le faire, la possibilité de constituer les matériaux alternatifs. Le guide explique les modalités du contrôle de la conformité environnementale qui doit être menée sur les matériaux alternatifs.
  • Le contrôle du matériau alternatif se fait par catégorie de sable : 1 contrôle par lot de 5000 t et au moins 1 fois par an.

Un regroupement des trois catégories de sable est possible dès lors que chacune d’elles est conforme.

  • Les matériaux alternatifs sont élaborés afin d’obtenir des matériaux routiers pour des usages en remblai, en couche de forme (sol, grave non traitée), en assise de chaussée (grave non traitée, granulat) et/ou en couche de roulement. Les matériaux routiers peuvent être soit constitués uniquement de matériaux alternatifs, soit recomposés avec des matériaux granulaires, sans traitement ou avec traitement aux liants hydrauliques ou hydrocarbonés.
  • La gestion des matériaux routiers fait l’objet d’un Plan d’Assurance Qualité et toute cession de matériaux routiers est accompagnée d’un bon de livraison émis par le producteur.
  • Les valeurs limites à respecter par tout matériau alternatif sont consignées dans le tableau ci-dessous :

Contact : Béatrice Torralba