CTIF

La stratégie nationale, identifiée comme l'une des actions phares du Plan National Santé Environnement (PNSE) a été élaborée par la direction de la prévention des pollutions et des risques. L’objectif est de poursuivre ou engager la réduction des émissions dans l’air du benzène, du cadmium, des dioxines, du plomb et du mercure, substances identifiées par la Commission d’Orientation. Le PNSE vise l’ensemble des émissions canalisées et diffuses. CTIF a rédigé un guide d’évaluation des risques sur la santé des populations, adapté au secteur de la fonderie.

Le 25 avril 2006, la plateforme NEPSi (Négociation Européenne pour la Silice) a signé un premier Accord multisectoriel de dialogue social européen en vue de prévenir les risques d'exposition à la silice cristalline alvéolaire sur le lieu de travail. L’Accord est entré en vigueur le 26 octobre 2006, soit six mois après sa signature. Cet accord vise à améliorer la protection de la santé de plus de 2 millions de travailleurs exposés à la silice cristalline dans les 17 secteurs signataires grâce à la mise en application de bonnes pratiques.
 
L’Accord fournit également des recommandations et des outils destinés à contrôler l’exposition aux poussières silicogènes, à surveiller l’état de santé des personnels exposés, à améliorer la formation et la recherche.
 

Ce guide résulte de la compilation des connaissances et informations sur la gestion de la silice cristalline alvéolaire. Il constitue une contribution de l’industrie à la protection des travailleurs vis-à-vis d’une exposition possible à la silice cristalline alvéolaire sur leur lieu de travail.

Le document fournit aux producteurs et utilisateurs de produits qui contiennent de la silice cristalline, un guide pour l’application pratique sur les lieux de travail d’un système permettant la mise en place de bonnes pratiques, l’organisation de la surveillance médicale, l’information, la sensibilisation et la formation des personnes exposées à la silice cristalline alvéolaire et la transmission des résultats relatifs aux progrès obtenus et à l’amélioration continue afin de réduire les risques.

Dans le cadre de l’action nationale relative à la réduction des pollutions des fonderies, des investigations ont été menées à l’initiative du Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable en 2002 et 2003. Pour les installations récentes, l’action consiste à demander aux exploitants d’évaluer les écarts par rapport aux bonnes pratiques de la profession, notamment pour le traitement des émissions diffuses. Face aux exigences réglementaires et aux incertitudes importantes des méthodes de mesure de rejets diffus, CTIF mène un projet en collaboration avec l’INERIS et l’ADEME qui doit s'achever en février 2008 et dont l’objectif est d’apporter à la profession de la fonderie, les moyens de choisir des protocoles de mesures fiables et reconnus au niveau français et européen.