CTIF

CTIF

Reach-Q26

Quels sont les scénarios qu’il faut étudier pour les métaux utilisés en fonderie ?
(Mise à jour juin 2010)


Dans la mesure où un scénario d’exposition doit être étudié pour les métaux, il faut inclure tous les usages possibles du métal et des ses alliages jusqu’à recyclage des déchets des déchets métalliques.
Eurométaux, ICCM se sont réunis dans le cadre de groupes de travail pour définir des scénarios génériques  afin de couvrir autant que possible tous les usages : deux groupes de travail mondiaux sont chargés d’élaborer des méthodes d’évaluation (MERAG/HERAG) appliquées aux métaux.

Ces deux outils sont en fait des guides techniques qui présentent les différents concepts spécifiques aux composés métalliques et qu’il est nécessaire de prendre en compte pour réaliser des évaluations de risques (biodisponibilité, spéciation, présence naturelle et éléments essentiels…)
Le premier concerne les risques environnementaux et le second les risques sur la santé humaine. Ils ont été validés scientifiquement et ont été acceptés en partie par la Commission européenne dans le cadre de REACH et du GHS (RIP 3.2).



Depuis le début la période d’enregistrement (janvier 2009) de plus en plus d’utilisateurs en aval sont interrogés par leurs fournisseurs pour déterminer les utilisations possibles des substances.
Afin d’aider les fondeurs dans leur relation avec les fournisseurs, le CAEF a mis au point un document (en anglais) déterminant les différents scénarios d’usage des substances couramment rencontrées en fonderie.

Foundry industry - Identified uses

Les utilisations sont décrites au moyen du code standardisé « Use Descriptor System » . Il s'agit d'un système standardisé élaboré dans le document d'orientation relatif aux informations requises et évaluation de sécurité chimique qui permet la description dans REACH d'une utilisation.

Il est basé sur 5 informations codifiées :

  • le secteur de l'utilisation : sector of use (SU),
  • la catégorie du produit chimique : chemical product category (PC),
  • la catégorie du procédé : process category (PROC),
  • la catégorie de l'article : article category (AC),
  • le cinquième élément est un facteur décrivant les émissions potentielles dans l'environnement : « environmental release category » (ERC)

Le document du CAEF a été réalisé à partir d’un guide générique sur les descripteurs d’utilisation qui est disponible en français depuis le mois d’avril 2010.

Système de descripteurs des utilisations

© ctif 2010 | Powered by Isotools