CTIF

La dangerosité de la substance doit être évaluée en consultant d’abord l’annexe I de la directive 67/548/CEE qui liste les substances dangereuses et plus particulièrement celles qui sont cancérigènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction de catégorie 1 et 2 (CMR 1 et2) et celles qui sont très toxiques  (R50/53). 

Une liste de substances qui pourraient être candidates à l’autorisation et susceptibles d’être présentes dans les pièces moulées a été faite par CTIF.

Carc 1 et 2, 3 : Cancérigène de catégories 1 (cancérigène avéré), 2(potentiellement cancérigène) et 3 (cancérigène suspecté) Repro 1 : toxique pour la reproduction de catégorie 1

D’autres alliages ont été répertoriés mais ne répondent pas aujourd'hui aux critères donnés par la règlementation pour être soumis à autorisation :

R50/53 : Très toxique pour les organismes aquatiques, peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l’environnement aquatique. Carc 3 : Cancérigène suspecté

En conclusion, très peu de métaux qui pourraient être candidats à l’autorisation sont sous forme métalliques : ce sont surtout des oxydes considérés comme indésirables dans les pièces de fonderies qui ne peuvent pas être quantifiés. D’autant plus qu’ils ne sont pas répartis de façon uniforme dans la pièce de fonderie. Aussi, la démarche est d'assimiler ces oxydes à des impuretés et de ne pas les considérer dans la liste des substances candidates à autorisation si éventuellement ils devaient y figurer.
 
On peut d’ores et déjà estimer que très peu de substances candidates à autorisation seront présentes dans les pièces de fonderie à une concentration  supérieure à 0,1% dans les pièces de fonderie.

Actuellement 38 substances figurent sur la liste des substances candidates à l’autorisation.

A noter que les Fibres Céramiques Réfractaires (FCR) élaborées à partir de mélange de silice-alumine avec ou sans zircone font partie de la liste. Elles sont souvent utilisées chez les fondeurs  en tant qu’isolant thermique dont voici quelques exemples :
- garnissage des fours de traitement thermique et des fours de fusion électriques ou à gaz ;
- couche isolante des fours de maintien ;
- caisson isolant pour maîtriser le refroidissement des pièces ;
- couverture du chenal de coulée, des conduites d’air chaud ;
- plaques pour diverse applications (écran de protection, couvercle de poches, de four…)
- isolation des outils tels que louches, wagonnets, creuset par des nappes humides..).

Le CAEF a rejoint l’industrie de la Céramique ainsi qu’Eurofer et Euroforge pour soumettre un argumentaire à la communauté européenne pour que les FCR ne soient pas considérées comme des substances à autorisation car il n’existe pas actuellement de produits de substitution.

Pour l’instant aucune substance ne figure sur l’annexe XIV. Or beaucoup de fondeurs sont interrogés sur la base de la  liste des substances candidates mais aussi  d’autres listes contenant des substances dangereuses alors que légalement cela ne ce justifie pas. Ces « black listes » semblent troubler ainsi la chaîne d’approvisionnement et alourdir les échanges d’informations.